Logo
  • EITI-Madagascar
    • Qui sommes-nous ?
    • Mot du Champion
    • Comité National
    • Secrétariat Exécutif
    • Plan de Travail Annuel et Réalisations
  • Secteur Extractif
    • Mines
    • Pétrole
    • Autres textes
  • Publications
    • Rapports ITIE
    • Autres Rapports
    • Validation ITIE
    • PV de réunions
    • Données Ouvertes ITIE
  • Télédéclaration
    • Télédéclarer ici!
    • Guide d'utilisation
  • EITI-Madagascar
    • Qui sommes-nous ?
    • Mot du Champion
    • Comité National
    • Secrétariat Exécutif
    • Plan de Travail Annuel et Réalisations
  • Secteur Extractif
    • Mines
    • Pétrole
    • Autres textes
  • Publications
    • Rapports ITIE
    • Autres Rapports
    • Validation ITIE
    • PV de réunions
    • Données Ouvertes ITIE
  • Télédéclaration
    • Télédéclarer ici!
    • Guide d'utilisation

ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL N° 21562/2026 fixant les modalités de désignation des Collectivités Territoriales Décentralisées bénéficiaires et les taux de répartition de la ristourne minière issue des Droits et Taxes Spéciaux sur les Produits Miniers (DTSPM)

juin 30, 2026

Accueil » Mines » ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL N° 21562/2026 fixant les modalités de désignation des Collectivités Territoriales Décentralisées bénéficiaires et les taux de répartition de la ristourne minière issue des Droits et Taxes Spéciaux sur les Produits Miniers (DTSPM)
ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL N° 21562/2026 fixant les modalités de désignation des Collectivités Territoriales Décentralisées bénéficiaires et les taux de répartition de la ristourne minière issue des Droits et Taxes Spéciaux sur les Produits Miniers (DTSPM)

Texte consultable ici

TRANSPARENCE & BONNE GOUVERNANCE DU SECTEUR EXTRACTIF A MADAGASCAR | Réunion du Comité National
AVIS DE CONSULTATION OUVERTE : FOURNITURE DE MATERIELS TECHNIQUES EN KIT ANTI -DELESTAGE POUR DATA CENTER, CALCULATRICE AVEC ROULEAU PAPIER ET AUTRES À PRIX UNITAIRE

Catégories

  • Appel d'offre
  • Coupure de presse
  • Mines
  • Rapport
  • Recrutement
  • Uncategorized

Articles similaires

  • Perception à la source des Droits et Taxes Spéciaux sur les Produits Miniers (DTSPM) sur l’or de Betsiaka à Ambilobe
  • Renforcer le journalisme d’investigation pour une meilleure gouvernance du secteur extractif à Madagascar
  • TRANSPARENCE & BONNE GOUVERNANCE DU SECTEUR EXTRACTIF A MADAGASCAR | Réunion du Comité National
  • Madagascar : L’évaluation rapide de la CNUCED explore la valeur ajoutée et la diversification à l’intérieur et au-delà de la chaîne de valeur des minéraux
  • Transformation et diversification au cœur des échanges sur les minerais essentiels à la transition énergétique.
FrançaisFrançais
English (UK)English (UK)

Accès rapide

  • Institutionnalisation EITI
  • Qui sommes-nous ?

Localisation

Contact