Ensemble des documents administratifs, contractuels et miniers relatifs aux activités d’exploration et de transport d’hydrocarbures des sociétés AITEO et MOSA à Madagascar. Ces documents comprennent les approbations des Contrats de Partage de Production (CPP), les titres miniers correspondants ainsi que leurs renouvellements.
| Catégorie | Documents concernés |
|---|---|
| CPP AITEO | Approbation du CPP AITEO ; Description du CPP entre l’OMNIS et AITEO ; Titre minier d’exploration d’hydrocarbures – CPP AITEO |
| CPP MOSA | Approbation du CPP MOSA ; Titre minier d’exploration d’hydrocarbures – CPP MOSA |
| Titres miniers et renouvellements – MOSA | Titre minier d’exploration et de transport d’hydrocarbures – CPP MOSA ; Renouvellement du titre minier d’exploration – CPP MOSA (1) ; Renouvellement du titre minier d’exploration – CPP MOSA (2) |
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